Mentions légales
Nom du responsable : Bérénice Ménard
Raison sociale : Timouny
Siège social : 15 route de baziège, 31290 MAUREMONT
Forme juridique : Micro-entreprise
Statut : Artisan
Siret : 842 237 075 00010
Code APE ( Naf) : 1419Z
Certifiation CQP FC/2016403 4
Certifié qualité région Occitanie 2018 /2020
Courriel : contact.timouny@gmail.com
Téléphone : 06.75.49.96.34
Notre site est conforme Au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) RÈGLEMENT du PARLEMENT EUROPÉEN (UE) 2016/679 et du CONSEIL de l’EUROPE du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Ce site est hébergé par :
OVH, SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle
La marque Timouny est une marque déposée. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de son logo, sans autorisation expresse et préalable du titulaire, est donc interdite par l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
L’ensemble du contenu et des créations publiés sur www.timouny.fr, sa page Facebook et instagram relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques, photographiques, vidéographiques ou multimédia.
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de la marque Timouny.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la marque Timouny.
Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de la marque Timouny, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Conditions d'utilisation et protection des données personnelles
L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.
L’éditeur du site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou d’une absence de disponibilité des informations.
Les informations fournies par l’éditeur du site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’éditeur du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, les traitements automatisés de données à caractère personnel réalisés à partir du site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.
L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’éditeur du site, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale (facturation, compatibilité, expédition de commande, communication).
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’adresse suivante :
Timouny
15 route de baziège
31290 MAUREMONT
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/ L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Crédits
Conception et production du site : Bérénice MENARD contact.timouny@gmail.com
Crédit photo : Bérénice Ménard, canva, Pexels, similarpng
Cette boutique en ligne a été créée à l’aide de la plateforme wordpress et du module woocommerce.